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Marques déposées par l'association loi 1901 Commission Ovine des Pyrénées Centrales
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L AGNELET PRIMEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AGNELET PRIMEUR
Commission Ovine des Pyrénées Centrales (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3055659
Date de dépôt :
04/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2010
L AGNELET PRIMEUR de Commission Ovine des Pyrénées Centrales

Présentation de la marque L AGNELET PRIMEUR

Déposée le 4 octobre 2000 par l'association loi 1901 Commission Ovine des Pyrénées Centrales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L AGNELET PRIMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Commission Ovine des Pyrénées Centrales domicilié(e) Lycée Agricole, 31330 ONDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 098 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPYC - France.

La marque L AGNELET PRIMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AGNELET PRIMEUR est expirée depuis le 4 octobre 2010.

Commission Ovine des Pyrénées Centrales a également déposé les autres marques suivantes : L'OVI BIO ISSU DE NOS ÉLEVAGES PYRÉNÉENS , TRADITION DES BERGERS , LES BERGERS DE PYRENE , L'AGNEAU FERMIER DES PYRENEES GARONNE , LA BREBIS DES SOMMETS SELECTION DES RACES DES PYRENEES


Commission Ovine des Pyrénées Centrales (Association Loi 1901) - Lycée Agricole, 31330 ONDES - France - SIREN 378098891


COPYC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Viande (et abats) d'agneaux en carcasse, en découpe, conditionnée ou transformée Agneaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.